L’ÉTS n’a longtemps pu compter que sur les services d’une seule équipe d’improvisation, la LIÉTS[1], mais le concept s’est répandu et une équipe concurrente s’est développée au cours des dernières années. Le collectif a toutefois un défaut, et pas le moindre. Il ne fait pas rire, pas du tout. Le nom de cette nouvelle équipe? Le conseil d’administration (CA) de l’Association étudiante de l’ÉTS (AÉÉTS), un regroupement passé maître dans l’art de nous surprendre, notamment grâce à sa créativité lorsqu’il doit traiter avec des problèmes complexes.

En effet, les décisions absurdes de l’Association se succèdent à un rythme tel qu’il serait impossible de toutes les couvrir dans un journal publié tous les deux mois. Concentrons-nous donc sur la dernière assemblée du CA, celle du 18 octobre.

18 octobre 2017

L’action débute dès l’élection de la présidence d’assemblée. Le vice-président (VP) des affaires internes propose l’élection de François Corriveau, lequel a accumulé les mandats au sein de plusieurs regroupements étudiants, dont l’Association des étudiants [sic] de Polytechnique et la Confédération pour le rayonnement étudiant en ingénierie au Québec, sans s’y limiter. Il est effectivement d’usage, dans le milieu étudiant, de s’impliquer au sein de plusieurs associations.

Toutefois, ce soir-là, ce dernier n’est pas là pour contribuer bénévolement à l’AÉÉTS. Il offre plutôt ses services à un tarif préférentiel établi à 50 % de ses honoraires d’avocat, une aubaine! Il est à noter que la présidence d’assemblée n’était pas rémunérée jusqu’à tout récemment. Lors du mandat 2016-2017, il avait été décidé d’offrir un salaire de 15 $/h pour ces postes. Ce salaire avait été établi avant l’augmentation des frais associatifs. Désormais, l’Association peut se permettre de telles dépenses pour une présidence de qualité supérieure.

Le représentant étudiant de génie logiciel n’est toutefois pas de cet avis et propose plutôt d’élire Francis Bouchard, ancien président de l’Association étudiante de l’École des sciences de la gestion (ESG UQAM). La proposition d’amendement est finalement rejetée en raison d’une égalité. Deux membres du CA quittent ensuite l’assemblée et on demande la constatation du quorum. Il reste alors neuf membres votants dans la salle, ce qui devrait provoquer immédiatement la levée de l’assemblée. Le président d’assemblée déclare toutefois que le quorum est constaté.

Coup d’éclat

Surprise! Le quorum des assemblées du CA est désormais établi à neuf. C’est effectivement ce qui est écrit dans le Code de procédures d’assemblées. C’est là, noir sur blanc : « Le quorum d’une assemblée du CA est de neuf (9) membres du CA. » Personne ne peut le contredire. Un scénario orwellien! À un détail près, toutefois. À la différence du Ministère de la Vérité, l’AÉÉTS ne possède pas encore les moyens de détruire les archives personnelles de ses membres.

On découvre donc que, sans jamais le mentionner dans le registre des révisions, le quorum des assemblées du CA est passé de dix à neuf membres votants entre les versions 1.5.2[2] et 1.5.3[3] du volume III de la charte de l’Association. Dans le procès-verbal de l’assemblée ayant mené à l’adoption de la nouvelle version par le CA, on ne trouve aucune mention de cette modification[4]. Il en va de même pour le procès-verbal de l’assemblée générale ayant entériné cette décision[5].

Poursuite de l’assemblée

Une fois l’ordre du jour adopté, on passe à l’adoption du dernier procès-verbal. Ce soir, même cette décision fait l’objet d’un débat. Il est finalement adopté à quatre voix contre trois, avec deux abstentions. On propose ensuite que François Corriveau tienne une période de questions de 30 minutes. Certain(e)s membres du CA avaient exprimé des questionnements d’ordre légaux. Bien que le principal intéressé soit avocat et qu’il soit payé pour sa présence, une majorité du CA s’oppose à la tenue de cette période de questions.

Il s'ensuit l’entérinement sans opposition des élu(e)s par acclamation lors des élections automnales, de même que le changement de nom du comité Radio sans génie, désormais nommé ÉTShow. Vous pouvez suivre le comité à l’adresse fb.me/radiosansgenie. Il est à noter que cette motion sans avis de motion aurait dû être jugée irrecevable, puisqu’elle modifie le volume V de la charte de l’Association. En fait, aucun avis de motion n’a été joint à l’ordre du jour dans l’avis de convocation de cette assemblée. Pire, depuis le début de l’année financière, aucun avis de convocation pour les assemblées du CA ou du CE (conseil exécutif) n’a été publié conformément à la politique d’affichage[6]. Ironiquement, les deux avis de motion soumis pour cette assemblée visaient justement des mesures disciplinaires contre le CE, responsable des avis de convocation.

Le point traitant des « mesures disciplinaires » est cependant placé à la fin de l’assemblée. Pour l’instant, le CA discute des activités de la rentrée. À cause de sa négligence, on requiert à l’Association qu’elle rembourse une bénévole dont l’ordinateur portable a été endommagé lors de ces activités. On rapporte en effet qu’un membre du CE en était responsable et que cet ordinateur a été endommagé par la pluie. La facture? 1 298 $. Rien que l’AÉÉTS ne saurait se payer, à la suite de l’augmentation de sa cotisation!

« Devoir légal » du CA de protéger la « compagnie »

Au point suivant, le CA adopte la distribution des subventions externes de la session d’automne. Cette session, on octroie un total de 24 k$ à neuf regroupements. La distribution est acceptée sans opposition, ce qui n’a rien de particulier. Un comité est spécifiquement dédié à la tâche d’étudier les demandes et de proposer au CA la distribution à effectuer.

Au point suivant, toutefois, encore un revirement! Décidément, cette assemblée ne manque pas d’action. Le VP des affaires internes revient à la charge avec une nouvelle subvention externe. Il propose de financer l’activité Saveurs de génie organisée par le regroupement GéniAle. Le président d’assemblée juge la motion recevable et celle-ci est adoptée par consensus.

Revenons toutefois quelques instants en juillet 2015. L’Assemblée générale (AG) adopte le budget annuel de l’Association et choisit ensuite de distribuer 7,5 k$ à Projet Ganesh et 5 k$ à Projet Catamaran Class C. Deux semaines plus tard, le CA renverse la décision de l’AG en prétextant que cela relève de son « devoir légal » de protéger la « compagnie »[7]. Une faille dans le règlement permettait effectivement à l’AG de distribuer des dons sans passer par le processus d’attribution usuel des subventions.

Deux mois plus tard, le CA adopte un nouveau règlement qui vient colmater la brèche. Dès lors, les subventions doivent limitativement passer par le processus d’attribution du Regroupement des activités des clubs étudiants (RACÉ) ou des subventions externes. Les dons sont quant à eux limités aux « organismes de bienfaisance reconnus en tant que tel par les autorités locales »[8].

Le regroupement GéniAle n’est pas un comité ou une délégation de l’Association, ni un organisme de bienfaisance. Les activités en découlant ne peuvent donc recevoir du financement associatif que par les subventions externes ou le RACÉ. Notez par ailleurs que l’activité Saveurs de génie aura lieu le 10 novembre à 15 h au pavillon A. Vous pouvez vous procurer vos billets ici : bit.ly/2yJclBc.

Deux avis de motion

Le point suivant, « finance [sic] », ne donne lieu à aucune proposition. L’assemblée passe donc enfin au point « Mesure [sic] disciplinaire [sic] ». On doit y aborder les deux avis de motion suivants :

« Considérant le grand nombre de poste [sic] vacant [sic] au sien [sic] du CE et CA [sic]; Considérant l’ambiance qui règne à l’AEETS présentement; Que des élections général [sic] de tous les postes du CA et CE [sic] soit [sic] déclenchée [sic] immédiatement. Cordialement, »

« Considèrent [sic] le manque de confiance vis à vis [sic] de la direction de l’AEETS de nombreux membre [sic] du ce [sic] et ca [sic]; Considérant les démissions récentes du CE; Considérant des refus de rencontre [sic] du président répéter [sic] avec des membres du CA; Que le CA destitue Mathieu Drolet de son poste de président de l’AEETS immédiatement. »

Le représentant étudiant de génie logiciel propose la deuxième motion. Celle-ci est jugée irrecevable par le président d’assemblée. À l’AÉÉTS, la destitution d’un(e) élu(e) doit en effet être précédée de deux suspensions[9]. Le proposeur en appelle de cette décision, mais il ne réussit pas à convaincre les deux tiers de l’assemblée et l’appel est rejeté.

Le président de l’AÉÉTS s’en tire donc à bon compte, lui qui a par le passé été tenu de remettre sa démission à deux reprises, été suspendu une fois et fait l’objet de plusieurs blâmes. On lui avait également interdit de se présenter aux élections d’automne 2013[10].

Immédiatement, le VP des affaires internes propose de passer au point suivant, nommé « Robocup ». La proposition privilégiée ne reçoit pas l’appui de la double majorité de l’assemblée et est battue. Ensuite, la représentante étudiante de génie des opérations et de la logistique ainsi que le VP des affaires internes quittent l’assemblée, provoquant la perte du quorum et la levée de l’assemblée.

Une question reste cependant sans réponse : avec de telles assemblées, à quand un feuilleton télévisé?

N.B. Les propos rapportés dans ce texte sont basés sur la version préliminaire du procès-verbal de l’assemblée du CA du 18 octobre 2017, laquelle peut être consultée ici : pastebin.com/qLUBFMVP

[1] Ligue d’improvisation de l’École de technologie supérieure : fb.me/improets

[2] Volume III de la charte de l’AÉÉTS, version 1.5.2 : tinyurl.com/yaavjwds

[3] Volume III de la charte de l’AÉÉTS, version 1.5.3 : tinyurl.com/ybuc2g44

[4] Procès-verbal de l’assemblée du CA du 14 septembre 2016 : tinyurl.com/y7wvkcmj

[5] Procès-verbal de l’AG du 19 septembre 2016 : tinyurl.com/yayjbx5y

[6] Volume II de la charte de l’AÉÉTS, version 1.2.3 : tinyurl.com/ycjwlqmb

[7] Un Dangereux Précédent, L’Heuristique : tinyurl.com/y99hc6qw

[8] Volume I de la charte de l’AÉÉTS, version 1.3.2 : tinyurl.com/y7x7qhrr

[9] Volume I de la charte de l’AÉÉTS, version 1.4 : tinyurl.com/yd9u4zen

[10] Liste des blâmes, de la suspension, du vote de non-confiance, de la candidature refusée aux élections et de la démission forcée du président actuel de l’AÉÉTS : pastebin.com/vENDB1W7