Depuis des années, le journal étudiant de l’ÉTS subit des menaces plus ou moins directes de la part de l’Association étudiante de l’ÉTS (AÉÉTS) : censure, perte de financement, fermeture, poursuites, etc. Visiblement, la liberté d’expression ne plaît pas à l’Association. Il y a maintenant un an, ces menaces se sont concrétisées lorsque l’AÉÉTS s’est dotée d’un droit de veto sur le contenu de L’Heuristique, avant de dissoudre le comité du journal[1].

Grâce aux efforts des membres de L’Heuristique ainsi qu’à la bonne foi de certains élus de l’Association, les deux parties ont pu en arriver à une entente. Ainsi, l’hiver dernier, les membres de l’AÉÉTS ont adopté une résolution visant à financer directement le journal étudiant, lequel prendrait désormais la forme d’un organisme à but non lucratif nommé « L’Heuristique ».

Suite à une vague de démissions, l’AÉÉTS a tardé jusqu’en décembre afin d’effectuer les premiers transferts de fonds et, au moment d’écrire ces lignes, ces derniers ne sont toujours pas complétés. Conséquemment, le comité du journal n’est pas viable financièrement et les membres du CA de la nouvelle compagnie doivent le financer de leur poche.

(NDLR : Au moment de publier cette édition, soit suite à la rédaction de cet article, l’AÉÉTS a informé L’Heuristique que le dernier chèque avait été préparé et était en attente de ramassage au siège social)

Menaces de poursuites

Le jour même où L’Heuristique a reçu les premiers chèques de l’Association, représentant environ la moitié des sommes dues, deux élus de l’AÉÉTS ont menacé de me poursuivre personnellement ainsi que le journal, le tout, avec les fonds de l’Association.

Ce jour-là, j’ai croisé Samuel Fortin, le VP des finances, lequel m’a invité à venir lui parler au siège social de l’Association, ce que j’ai naïvement accepté. Dès mon entrée dans leur salle de réunion, Samuel Simard, le VP des affaires internes, s’est joint à nous. Il s’en est alors suivi ce qui semblait être un jeu de bon cop, bad cop, lequel s’est conclu par les menaces de poursuite. Les termes exacts étaient que l’AÉÉTS « pourrait » nous poursuivre, moi et L’Heuristique.

Spécifiquement, les faits allégués concernent une entente de principe entre l’Association et la compagnie Lexya. Cette entente vise une dépense non budgétée de 20 k$, notamment pour l’achat d’une plateforme web destinée à l’achat et la vente de livres usagés. L’entente a été adoptée par le conseil d’administration (CA) le 5 décembre 2017 et j’ai diffusé celle-ci sur Facebook, dans un groupe destiné aux étudiant(e)s de l’ÉTS.

Les deux VP prétendent que cette entente était confidentielle et allèguent que L’Heuristique aurait facilité l’obtention, par moi, de ladite entente. Il est à noter que cette entente a été présentée en assemblée du CA, lors d’une séance qui n’a pas fait l’objet d’un huis clos, et que le document ne présentait aucune mention de sa confidentialité, le cas échéant.

Lors de la rencontre, j’ai informé les deux élus qu’une telle poursuite paraîtrait mal pour l’Association et que la communauté étudiante avait récemment fait connaître son désir de voir L'Heuristique continuer à exister, ce qui n’a pas semblé les déranger.

Il va de soi qu’une telle poursuite, bien qu’infondée, mettrait en péril la survie de L’Heuristique, dont les finances sont déjà précaires. En effet, l’AÉÉTS génère des revenus annuels une centaine de fois plus élevés que L’Heuristique, et ses capacités en termes de dépenses d’ordre légal sont donc hautement plus grandes.

Au moment d’écrire ces lignes, L’Heuristique n’a pas reçu de documents officiels faisant état de l’éventuelle poursuite. Un élu de l’AÉÉTS a également informé l’équipe de L’Heuristique que le CA de l’Association n’avait pas été informé de la situation.

[1] Ce qui devait arriver arriva, L’Heuristique lheuristique.ca/article.php?id=355