L'Heuristique: Journal des étudiants de l'ÉTS

Acheter des élections pour des miettes

Janvier 2018 » Vie étudiante » Par Félix-Antoine Tremblay, étudiant de maîtrise, rédacteur en chef, L’Heuristique

Lors de l’exercice financier de 2012-2013, le Regroupement des activités des clubs étudiants de l'ÉTS (RACÉ) a dépensé un peu moins de 51 k$, dont 40 k$ était financé par l’ÉTS. Pour l’exercice financier 2017-2018, l’Association étudiante de l’ÉTS (AÉÉTS) prévoyait une subvention de 75 k$ pour le RACÉ. Cette somme exclut les autres revenus du RACÉ, dont les fonds offerts par l’ÉTS.

Les subventions du RACÉ ont systématiquement augmenté lors des exercices financiers de 2012 à 2018. En négligeant les autres revenus du RACÉ engrangés durant l’exercice 2012-2013, s’il y a lieu, l’Association aurait financé le regroupement à hauteur de 11 k$. En six ans, les subventions auraient donc augmenté de 582 %.

Il n’est donc pas surprenant que lors des assemblées générales (AG) de l’AÉÉTS, on observe que les membres des clubs étudiants aient tendance à appuyer les politiques de l’establishment de l’Association. En effet, de 2013 à 2016, c’est le même VP des finances qui a été responsable de toutes les augmentations. De 2016 à 2017, cet individu a ensuite occupé le poste de président et a réussi, après des années d’effort, à augmenter la cotisation étudiante de 10 $ par session.

Cet événement coïncide avec la hausse de financement la plus importante de toute cette période : 34 k$. Il apparaît donc logique que les membres des clubs étudiants demeurent fidèles aux responsables de cette augmentation. Pourtant, alors que l’Association vient d’augmenter ses revenus annuels de 365 k$[1], soit presque 11 fois l’augmentation du budget du RACÉ, il convient de se demander si cette fidélité en vaut la peine.

Un impact négligeable sur les finances de l’Association

Pour virtuellement n’importe quel membre de l’AÉÉTS, 34 k$ représente une somme énorme. C’est probablement aussi le cas pour le RACÉ, mais pas pour l’Association elle-même, laquelle génère des revenus d’un peu moins d’un million de dollars annuellement.

En plus de ses revenus annuels, l’AÉÉTS possède actuellement environ 1 million de dollars en surplus dans ses coffres. Ces surplus ont été accumulés précisément pendant cette période. Pour sa part, le RACÉ a reçu environ 220 k$ de l’Association entre 2012 et 2018. En moyenne, le regroupement a donc perçu 37 k$ par année alors que l’AÉÉTS générait des surplus de 167 k$.

Conséquemment, il est particulièrement insultant pour les membres de voir leur facture associative augmenter de 40 % suite à la mobilisation du RACÉ, alors que le regroupement ne perçoit que 9 % de cette hausse. On aurait pu s’attendre à ce que, suite à leurs démarches, la hausse ne soit que d’un dollar par session ou que le budget du RACÉ soit augmenté de 350 k$.

Faute d’une augmentation significative du budget du RACÉ, depuis la hausse, le conseil d’administration (CA) de l’AÉÉTS a trouvé d’autres moyens de dépenser ces fonds. Cet automne, en un mois, l’Association a dilapidé plus de 50 k$ en dépenses non budgétées. Le budget annuel prévoyait une contingence de 29 k$, c’est-à-dire la somme dédiée aux imprévus. C’est donc près de deux fois cette somme qui a été dépensée en un seul des 12 mois de l’année. Pour fins de comparaison, en 2015, le CA avait renversé deux décisions de l’AG, lesquelles visaient des dépenses totalisant 12,5 k$[2], puisqu’elles n’étaient pas budgétées.

Mauvaise foi

Lors de l’AG d’automne, deux avis de motion distincts avaient été déposés afin, premièrement, de renverser la hausse de la cotisation et, deuxièmement, de restreindre la capacité de l’AG de modifier la cotisation. Cette fois encore, l’assemblée était majoritairement constituée de membres de clubs étudiants et la première motion a donc été battue, et ce, bien que le vérificateur externe ait présenté quelques minutes auparavant les surplus réalisés par l’Association lors de l’exercice financier précédent.

La seconde motion aurait donc dû être adoptée, puisqu’elle aurait compliqué la tâche à quiconque tenterait de renverser à nouveau la hausse de cotisation. Pourtant, ce n’est pas ce qui est arrivé. Des membres de l’Association sont intervenus en défaveur de cette modification aux règlements, laquelle aurait eu pour effet de forcer l’AG à convoquer un référendum Internet pour toute modification ultérieure.

Un de ces membres n’était nul autre que Samuel Simard, le VP des affaires internes. Celui-ci a, entre autres, affirmé qu’advenant que tous les membres doivent voter, il n’y aurait plus de hausse de cotisation. En effet, les étudiant(e)s ne faisant pas partie des clubs étudiants n’y verraient pas de valeur ajoutée et y seraient donc opposés. Il serait donc logique, selon lui, de permettre à une AG mobilisée par le RACÉ d’augmenter la cotisation de tous les membres, au profit de ce regroupement (bien qu’il n’en profite que légèrement, en réalité, tel que démontré précédemment). Cet argument a semblé convaincre une majorité des membres présents.

Il convient donc de conclure que, à l’AÉÉTS, la démocratie n’est qu’un paravent permettant à certain(e)s de justifier le financement coercitif de leurs activités, le tout, sous la forme d’un organisme à but non lucratif aux apparences pourtant bien lucratives. En l’absence presque totale de transparence, depuis bientôt deux ans, il sera de plus en plus difficile de suivre les activités de l’Association. Tout porte à croire que cette situation ne fera qu’empirer les abus actuels.

Les élections générales de l’AÉÉTS seront vraisemblablement déclenchées au mois de février. Lors de celles-ci, tous les membres sont consultés par un référendum Internet. Le taux de participation ne cesse cependant de s'amenuiser depuis les dernières années. Il reste donc à voir si Samuel Simard et ses alliés réussiront à conserver leur poste, malgré la flagrante incompatibilité de sa déclaration avec les principes démocratiques de base.

[1] Si l’on se fie aux projections de l’Association bit.ly/2iwUVi1

[2] Un dangereux précédent, L’Heuristique lheuristique.ca/article.php?id=271